Guide technique pour l'utilisation et l'application des produits phytosanitaires
Présentation de la marque Guide technique pour l'utilisation et l'application des produits phytosanitaires
Déposée le 18 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.H.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Guide technique pour l'utilisation et l'application des produits phytosanitaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Guide technique pour l'utilisation et l'application des produits phytosanitaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Guide technique pour l'utilisation et l'application des produits phytosanitaires est expirée depuis le 18 mai 2009.
S.E.H.F a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27