Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Guide technique pour l'utilisation et l'application des produits phytosanitaires
S.E.H.F. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99793446
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2009

Présentation de la marque Guide technique pour l'utilisation et l'application des produits phytosanitaires

Déposée le 18 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.H.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Guide technique pour l'utilisation et l'application des produits phytosanitaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.H.F domicilié(e) BP 164, 1 Chemin le Corbusier, 69512 VAUX EN VELIN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 325 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEHF Erick ROIZARD - France.

La marque Guide technique pour l'utilisation et l'application des produits phytosanitaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Guide technique pour l'utilisation et l'application des produits phytosanitaires est expirée depuis le 18 mai 2009.

S.E.H.F a également déposé les autres marques suivantes : GESTION ET ENTRETIEN TERRAINS DE SPORTS , Profession Paysagiste


S.E.H.F. (S.A.R.L.) - BP 164, 1 Chemin le Corbusier, 69512 VAUX EN VELIN Cedex - France - SIREN 401325436


SEHF Erick ROIZARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

- Edition de livres, de revues.